Arrêt du conseil d'etat du roi, qui fixe les trois abonnements à payer, à compter du premier janvier 1782, par les cinq élections d'armagnac, astarac, ... al primitif, que doublement dix sous pour liv

Arrêt du conseil d'etat du roi, qui fixe les trois abonnements à payer, à compter du premier janvier 1782, par les cinq élections d'armagnac, astarac, ... al primitif, que doublement dix sous pour liv
Authors: Auch Generalite d'
Catalog: Book
Media: Reliure inconnue
Release Date: 1783
Publisher: Imprimerie Royale
Rechercher des articles similaires par rubrique:
Thèmes - Droit - Droit public - Conseil d'État
Thèmes - Cuisine et Vins - Vins - Divers

Livres:

  1. Arrest ... concernant les droits d'entrée dans paris sur le gibier et la volaille. du 24 août 1781
  2. Arrest du conseil d'etat du roi, qui ordonne que les edits d'établissement des nouvelles communautés des cabaretiers-aubergistes, cafetiers-limonadiers, seront exécutés. du 20 décembre 1779
  3. La cuisiniére bourgeoise
  4. Une scène charmante de déjeuner champêtre ayant pour légende: les folâtres jeux font les premiers cuisiniers du monde
  5. Arrest du conseil d'etat du roi, qui ordonne que les réceptions de nouveaux maîtres, faites dans les communautés de fabricans de bas des boulangers de ... et, seront demeureront nulles. du 18 mai 1777
  6. Traité des odeurs, suite du traité de la distillation.
  7. Déclaration du roi, qui ordonne que l'adjudicataire des fermes, ses commis et préposés, continueront de faire la perception de tous droits autorique s ... pois, fèves, lentilles et riz. le 19 mai 1776
  8. Extrait des registres du 8 mai 1776 ... qui fait défenses à laurent davis et à tous commis et employés aux barrières de la ville de paris, de percevoi ... ts ... sur les pouis, fèves, lentilles et riz
  9. Le régiment.
  10. Arrest ... qui ordonne que les sucres étrangers de toute espèce, acquitteront à toutes le entrées du royaume, même en temps de foire, les droits auxquels ils ont été imposés. du 12 février 1767

Livres

ringtone88.com